Marc Debray
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Debray (Marc)
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande
au titre de représentant des personnels sédentaires, en continuation de mandat
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
date_debut
=
"
1993-03-24
"
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000528252
(source JORF)
nomination
19 Mars 1993
19/03/1993
De:
Debray (Marc)
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande en continuation de mandat
au titre de représentant des personnels sédentaires
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000533345
(source JORF)
nomination
10 Juillet 1990
10/07/1990